Établissements médico-sociaux

Évaluation de la qualité des ESSMS

Nos actions, méthodes et outils pour préparer l'évaluation HAS et faire vivre votre démarche qualité en établissement ou service médico-social.

L'accompagnement de la STARAQS

Pour les responsables d'établissement, référents qualité, équipes de direction, soignants et personnes concernées par la démarche.

  • Des réunions d’information sur la démarche d’évaluation
  • Des ateliers sur les critères impératifs
  • Des retours d’expérience entre structures
  • Des ressources pour mettre en œuvre une démarche qualité

Le référentiel ESSMS

La HAS a mis à jour son manuel d’évaluation. La structure reste la même (chapitres, objectifs, critères, éléments d’évaluation), mais certains attendus évoluent:

  • les références documentaires et réglementaires ont été actualisées.
  • les fiches pratiques du manuel d‘évaluation ont également été précisées (la durée minimale de la visite fixée à 2 jours (Fiche n°1); l’actualisation des catégories FINESS (Fiche n°2);les modalités de réalisation de l’accompagné traceur (Fiche n°3))

Une nouvelle fiche pratique expliquant la démarche à suivre pour une évaluation multi-ESSMS

Toutes les informations sont à retrouver sur le site de la HAS:

Événements

Webinaires

Formations inter-établissements

Formations intra-établissement

Dispositif de signalement et d’analyse des événements indésirables

Comment communiquer sur les événements indésirables avec son CVS

Prise en Charge Médicamenteuse PECM en ESMS

La démarche d’élaboration, de suivi et d’évaluation d’un projet personnalisé

Un besoin spécifique ? Nous construisons la formation avec vous.

PAR LE GROUPE DE TRAVAIL ESSMS

Cartographie des risques du parcours en ESMS

Élaborée en 2025 par des référents qualité d'ESMS franciliens, financée par l'ARS Île-de-France. À construire en équipe pluriprofessionnelle, avec les personnes accompagnées.

1

Pré-admission

2

Admission

3

Accompagnement – respect des droits

4

Accompagnement – projet personnalisé, qualité de vie

5

Continuité de l'accompagnement

6

Risques liés à la santé et à la vulnérabilité

7

Accompagnement de la fin de vie

8

Sortie

Développer la cartographie nécessite une vision pluriprofessionnelle et transversale. Il est conseillé de la renseigner en groupe de travail incluant la direction, le management, les référents métier, les professionnels de proximité. La participation d’un ou plusieurs représentants des usagers peut apporter un éclairage pertinent. Vous pouvez réaliser la cartographie dans son intégralité ou progressivement par chapitres en fonction de vos priorités.

Adhérents

Les outils FORAP

Avec la FORAP, la STARAQS met à disposition des outils pour s’approprier les attendus de l’évaluation :

  • Des « books » regroupant les grilles d’évaluation et les méthodes
  • Des guides d’entretien traceurs ciblés
  • Des fiches « critères impératifs » : objectifs, attendus et éléments d’évaluation
  • Des fiches système pour préparer l’audit système

Les ressources HAS

La Haute Autorité de Santé publie très régulièrement des ressources pour mettre en œuvre l’évaluation de la qualité des ESSMS. Nous vous invitons à consulter ces ressources très régulièrement.